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Accueil 2018-10-25T13:19:36+00:00

Le site de l’Association ALTERNATIVE, que nous vous invitons à parcourir, se veut une vitrine des solutions de règlement des litiges les plus consensuelles et les plus efficaces.

Vous doutez que ce soit possible ? Prenez le temps de découvrir les informations des pages ci-après et les exemples de solution obtenus.

Peut-être avez-vous déjà eu recours à la Justice. Il est probable que vous en ayez conservé des impressions mitigées :

  •  une administration complexe et à l’organisation difficilement compréhensible,
  •  une procédure souvent peu explicite,
  •  une logique du droit et une légitimité de la décision apparaissant souvent inacceptables au regard de l’équité.

La justice manque ainsi souvent son objectif, qui est l’apaisement du conflit.

A l’initiative de l’Ordre des Avocats de la Haute-Loire,  des professionnels du droit auxquels se sont joints diverses organisations professionnelles  et les organismes consulaires ont souhaité rassembler tous ceux qui souhaitent œuvrer pour la promotion et le développement des modes alternatifs de règlement des litiges (MARL), et notamment  la médiation, en Haute-Loire.

Vous savez peut-être que la médiation est une solution rapide et peu onéreuse qui permet de résoudre de nombreux différends tout en restaurant les relations entre les parties. Toutefois, cette solution de règlement des conflits est encore  trop peu utilisée, alors qu’elle est institutionnalisée par le Code de Procédure Civile et qu’il est désormais obligatoire de la proposer avant une assignation en justice dans de nombreux cas.

La Médiation permet de mettre fin au litige en cours et, double effet, de renouer le lien social, et donc de préserver le « vivre ensemble ».

Un ancien magistrat devenue un ardent défenseur de la médiation, Mme Béatrice Brenneur, définit le procès judiciaire comme un iceberg, dont seule la partie émergée, le litige juridique, est soumise au juge. Or le conflit est la partie la plus importante, la cause du litige, qui est la partie immergée de l’iceberg, cachée et non prise en compte. Le travail de médiation est de rechercher, au-delà de la demande juridique, les besoins et les intérêts des parties, pour leur permettre de trouver elles-mêmes une solution.

On nous oppose quelquefois que le recours à la médiation n’est qu’un moyen pour l’Etat de faire des économies.

 

Et alors ?  ce motif diminue-t-il les mérites de la médiation ? Bien au contraire, cette solution présente donc des avantages multiples : elle répond à la double nécessité, incontournable, d’améliorer la résolution des litiges et de limiter les dépenses de l’Etat, que tout contribuable ne peut qu’approuver.

La médiation est un processus volontaire et confidentiel de règlement des litiges géré par un tiers neutre.

Le médiateur est ce tiers neutre, indépendant et impartial. ll ne prend parti ni pour l’une ni pour l’autre des parties. ll n’intervient ni en tant que conseiller juridique, ni en tant que juge, ni en tant qu’arbitre. ll n’a pas d’intérêt particulier ou personnel, direct ou indirect à la solution du litige.

Formé spécifiquement à cet effet, le médiateur mettra tout en oeuvre pour rétablir le dialogue entre les parties, en menant avec elles des entretiens constructifs, dans le but de les aider à parvenir à un accord satisfaisant pour chacune d’elles, le tout dans un cadre confidentiel, de transparence et de respect mutuel.

Les parties et leurs avocats ont un rôle très actif dans ce processus. Aidées par le médiateur et éclairées par leur conseil, elles seront amenées à définir par elles-mêmes les modalités de leur situation, dans le respect de l’ordre public.

Cette solution de résolution des litiges s’inscrit dans une démarche profondément citoyenne : elle veut contribuer à développer la paix en nous et entre nous ; la médiation  répond à ce besoin  de rétablir et de maintenir la paix entre nous et notre environnement. Ces éléments sont inséparablement liés et sont des clefs essentielles du fonctionnement harmonieux de notre société.